Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la fiche d'opération standardisée
Résumé. La fiche d'opération standardisée d'économies d'énergie est mise à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 décembre 2016Art. 2 : Modification des fiches d’opération pour l’efficacité énergétique en agriculture
- Arrêté du 14 décembre 2016Art. 2