Arrêté du 2 mars 2016

Article 2

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Le présent arrêté est publié au Journal officiel de la République française.

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Publication d'un arrêté sur le recyclage des déchets

Résumé. Un arrêté officiel annonce la publication d'un cahier des charges pour un projet de recyclage et valorisation des déchets, soutenu par le programme d'investissements d'avenir.

Le présent arrêté est publié au Journal officiel de la République française.

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