Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication d'un arrêté sur le recyclage des déchets
Résumé. Un arrêté officiel annonce la publication d'un cahier des charges pour un projet de recyclage et valorisation des déchets, soutenu par le programme d'investissements d'avenir.
Le présent arrêté est publié au Journal officiel de la République française.