JORF n°0073 du 27 mars 2015

Article 1

Article 1

L'intitulé de l'arrêté du 19 septembre 1985 modifié portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès de l'Institut franco-japonais du Kansai (Japon) est modifié dans le titre et à l'article 1er du titre Ier, comme suit :
Au lieu de : « Institut franco-japonais du Kansai »,
Lire : « lnstitut français du Japon, antenne de Kyoto ».


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Version 1

L'intitulé de l'arrêté du 19 septembre 1985 modifié portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès de l'Institut franco-japonais du Kansai (Japon) est modifié dans le titre et à l'article 1er du titre Ier, comme suit :

Au lieu de : « Institut franco-japonais du Kansai »,

Lire : « lnstitut français du Japon, antenne de Kyoto ».