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Arrêté du 2 mars 2011

modifiant l'arrêté du 19 mai 2009 portant création de la spécialité « métiers du cuir », option « chaussures » et option « maroquinerie », du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance

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Modification des règles d'examen pour le baccalauréat professionnel

Résumé. Un arrêté du 2 mars 2011 modifie les règles des examens pour le baccalauréat professionnel à partir de 2011.

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu le code de l'éducation, et notamment ses articles D. 337-51 (Le baccalauréat professionnel : un diplôme pour les métiers qualifiés) à D. 337-94 (Délivrance du baccalauréat professionnel) ;

Vu l'arrêté du 19 mai 2009 portant création de la spécialité « métiers du cuir », option « chaussures » et option « maroquinerie », du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance,

Arrête :

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Modification de l'annexe II de l'arrêté du 19 mai

Résumé. L'arrêté du 2 mars 2011 modifie l'annexe II de l'arrêté du 19 mai 2009.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 19 mai 2009Art. Annexe II → Version 2
- Arrêté du 19 mai 2009
Art. Annexe II

En vigueur depuis le 18 mars 2011

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Entrée en vigueur d'un arrêté pour les examens de 2011

Résumé. Un nouvel arrêté entre en vigueur à partir des examens de 2011.

Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la session d'examen 2011.

En vigueur depuis le 18 mars 2011

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Application de l'arrêté par les autorités éducatives

Résumé. Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs doivent appliquer cet arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 2 mars 2011.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'enseignement scolaire,

J.-M. Blanquer

En vigueur depuis le vendredi 18 mars 2011

Arrêté du 2 mars 2011
Article 1
Article 2
Article 3