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Modification de l'annexe II de l'arrêté du 19 mai
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 mai 2009Art. Annexe II
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modifiant l'arrêté du 19 mai 2009 portant création de la spécialité « métiers du cuir », option « chaussures » et option « maroquinerie », du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance
Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code de l'éducation, et notamment ses articles D. 337-51 (Le baccalauréat professionnel : un diplôme pour les métiers qualifiés) à D. 337-94 (Délivrance du baccalauréat professionnel) ;
Vu l'arrêté du 19 mai 2009 portant création de la spécialité « métiers du cuir », option « chaussures » et option « maroquinerie », du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 mai 2009Art. Annexe II
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En vigueur depuis le 18 mars 2011
Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la session d'examen 2011.
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En vigueur depuis le 18 mars 2011
Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 2 mars 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-M. Blanquer