Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'arrêté du 2 juillet
Résumé. L'arrêté du 2 juillet 2009 est modifié par l'article 10.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 juillet 2009Art. 10 : Mesures en cas de tremblante classique chez les caprins
→ Version 2
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- Arrêté du 2 juillet 2009Art. 10