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Arrêté du 2 mai 2019

fixant les grilles horaires pour les classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole

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Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment le livre VIII ;

Vu l'arrêté du 20 juin 2016 relatif aux enseignements des classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole du 16 avril 2019,

Arrête :

En vigueur depuis le 1 septembre 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Grilles horaires pour les classes de quatrième et troisième en enseignement agricole

Résumé. Un arrêté du 2 mai 2019 fixe les horaires pour les classes de quatrième et troisième dans l'enseignement agricole.

Les annexes du présent arrêté fixent les grilles horaires applicables aux classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole.

En vigueur depuis le 1 septembre 2019

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Nouveaux horaires pour les classes de quatrième et troisième en enseignement agricole

Résumé. Un nouvel arrêté fixe les horaires pour les classes de quatrième et troisième en enseignement agricole à partir du 1er septembre 2019.

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter du premier septembre 2019.
A compter de cette date, l'arrêté du 20 juin 2016fixant les grilles horaires pour les classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole est abrogé.

En vigueur depuis le 1 septembre 2019

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Responsables de l'application d'un arrêté sur les grilles horaires

Résumé. Un arrêté du 2 mai 2019 précise qui est responsable de son application et de sa publication.

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche et les directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Les annexes peuvent être consultées sur le site www.chlorofil.fr.

Fait le 2 mai 2019.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche,

P. Vinçon

En vigueur depuis le dimanche 1 septembre 2019

Arrêté du 2 mai 2019
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe