Article 1
Les annexes du présent arrêté fixent les grilles horaires applicables aux classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole.
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JORF n°0120 du 24 mai 2019
Arrêté du 2 mai 2019
Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment le livre VIII ;
Vu l'arrêté du 20 juin 2016 relatif aux enseignements des classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole du 16 avril 2019,
Arrête :
Article 2
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter du premier septembre 2019.
A compter de cette date, l'arrêté du 20 juin 2016fixant les grilles horaires pour les classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole est abrogé.
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1 abrogé
Article 3
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche et les directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Les annexes peuvent être consultées sur le site www.chlorofil.fr.
Fait le 2 mai 2019.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche,
P. Vinçon