Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des conditions d'approbation pour les navires de plaisance
Résumé. La modification précise les conditions d'approbation des plans et documents des navires de plaisance à usage commercial, en clarifiant les exemptions possibles.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 241-1.05 : Règles pour les navires de plaisance commerciaux
→ Version 4 : Précision des conditions d'approbation des plans de navires
→ Version 4 : Précision des conditions d'approbation des plans de navires
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 241-1.05