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Mise à jour des normes pour les navires de plaisance
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 mai 2017
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 241-1.03
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A modifié les dispositions suivantes :
cite
Source : Légifrance
Définitions des termes pour les navires de plaisance commerciaux
Arrêté du 23 novembre 1987 · art. 241-1.03 (M)
Cinquième partie de la Partie réglementaire du Code des transports
décret n° 96 611 du 4 juillet 1996
Règles pour les transports en France
Code des transports