Arrêté du 2 mai 2016

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 Littoral cauchois figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 8 mai 2016

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Protection des habitats et espèces du Littoral cauchois

Résumé. L'arrêté liste les habitats naturels et les espèces animales et végétales qui justifient la protection du site Natura 2000 Littoral cauchois.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 Littoral cauchois figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le dimanche 8 mai 2016

Source : Légifrance