Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 2 mai 2013

modifiant l'arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention « athlétisme et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Simplification des règles pour les diplômes en athlétisme

Résumé. Un arrêté de 2013 simplifie les règles pour obtenir des diplômes en athlétisme, en dispensant certains candidats de vérifications et en permettant aux éducateurs sportifs d'obtenir des unités de diplôme grâce à leur expérience.

La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,

Vu l'arrêté du 8 novembre 2010 (Création du diplôme d'État pour les entraîneurs d'athlétisme) modifié portant création de la mention « athlétisme et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispenses pour l'athlétisme

Résumé. Les candidats avec certains diplômes ou brevets en athlétisme sont dispensés de vérifier les exigences préalables.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispense de vérification des exigences pour certains diplômés en athlétisme

Résumé. Les candidats avec certains diplômes en athlétisme sont exemptés de vérifier certaines exigences préalables.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des conditions d'obtention des unités capitalisables pour les éducateurs sportifs en athlétisme

Résumé. Les éducateurs sportifs en athlétisme peuvent obtenir des unités de diplôme avec une expérience d'entraînement et de formation.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des conditions d'obtention du diplôme d'État en athlétisme

Résumé. Les titulaires de certains diplômes en athlétisme peuvent obtenir un diplôme d'État après avoir exercé des fonctions spécifiques pendant une certaine durée.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 6 juin 2013

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle du directeur des sports dans un arrêté

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié au Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 2 mai 2013.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi

et des formations,

V. Sevaistre

En vigueur depuis le jeudi 6 juin 2013

Arrêté du 2 mai 2013
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5