A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 novembre 2010Art. 4
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Section suivante
La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 8 novembre 2010 modifié portant création de la mention « athlétisme et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 novembre 2010Art. 4
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 novembre 2010Art. 6
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 novembre 2010Art. 7
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 novembre 2010Art. 9
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Créé le 6 juin 2013
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 2 mai 2013.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre
En vigueur depuis le jeudi 6 juin 2013