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Arrêté du 2 mai 2013

modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

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Simplification des règles d'enseignement du hockey

Résumé. Un arrêté de 2013 simplifie les règles pour enseigner le hockey en sécurité et reconnaît certains diplômes.

La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,

Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 11 avril 2013,

Arrête :

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Modification des dispenses pour les diplômes en hockey

Résumé. Les candidats titulaires de certains diplômes ou brevets fédéraux en hockey sont dispensés de vérifier les exigences préalables.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des diplômes requis pour l'enseignement du hockey

Résumé. Les candidats peuvent maintenant être dispensés de vérifier certaines exigences avec plusieurs nouveaux diplômes en hockey.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des conditions d'obtention d'une unité de formation pour les diplômés en hockey

Résumé. Les diplômés en hockey obtiennent automatiquement une unité de formation pour encadrer ce sport en sécurité.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 6 juin 2013

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Rôle du directeur des sports dans un arrêté

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié au Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 2 mai 2013.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi

et des formations,

V. Sevaistre

En vigueur depuis le jeudi 6 juin 2013

Arrêté du 2 mai 2013
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5