A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4
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Arrêté du 2 mai 2013
La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 11 avril 2013,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5 → Version 2
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7 → Version 2
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7
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Créé le 6 juin 2013
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 2 mai 2013.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre
En vigueur depuis le jeudi 6 juin 2013
Arrêté du 2 mai 2013
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5