Arrêté du 2 mai 2013

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1er juillet 2008

Art. 4

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispenses pour les diplômes en hockey

Résumé. Les candidats titulaires de certains diplômes ou brevets fédéraux en hockey sont dispensés de vérifier les exigences préalables.

A modifié les dispositions suivantes :

Historique des versions

Source : Légifrance