Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dispense de vérification des exigences préalables pour l'enseignement du hockey
Résumé. Les candidats titulaires de certains diplômes ou brevets fédéraux sont dispensés de vérifier les exigences préalables pour enseigner ou encadrer le hockey.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 : Dispense de vérification des compétences en hockey
→ Version 2
→ Version 2
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6