Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la nomenclature des bioprothèses valvulaires
Résumé. Un arrêté modifie la liste des dispositifs médicaux en changeant le nom d'un type de prothèse cardiaque.
Le code suivant est ajouté à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé :
| RÉFÉRENCE DANS LA LPP | CODES | LIBELLÉ |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 2, section 1, sous-section 1 | 3203608 | Bioprothèses valvulaires |