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Arrêté du 2 mai 2011

modifiant l'arrêté du 15 mars 2010 portant création de la mention « natation synchronisée » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

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Modification des règles d'obtention du diplôme de natation synchronisée

Résumé. Un arrêté du 2 mai 2011 modifie les règles pour obtenir un diplôme en natation synchronisée, en ajoutant des conditions et des dispenses pour les candidats et éducateurs sportifs.

La ministre des sports,

Vu l'arrêté du 15 mars 2010 portant création de la mention « natation synchronisée » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;

Sur proposition du directeur des sports,

Arrête :

En vigueur depuis le 21 mai 2011

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Modification du diplôme de natation synchronisée

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour obtenir un diplôme dans la natation synchronisée, en ajoutant des conditions et des dispenses.

L'arrêté du 15 mars 2010 portant création de la mention « natation synchronisée » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Dispense de tests pour les diplômés en natation synchronisée) à 4 (Modification des conditions d'obtention d'unités de diplôme pour les éducateurs sportifs en natation synchronisée) du présent arrêté.

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Dispense de tests pour les diplômés en natation synchronisée

Résumé. Les candidats titulaires de certains diplômes ou brevets fédéraux sont dispensés de tests et parcours techniques pour l'obtention d'un diplôme en natation synchronisée.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des conditions d'obtention du diplôme d'État de natation synchronisée

Résumé. Les éducateurs sportifs en natation synchronisée peuvent obtenir un diplôme d'État spécialisé grâce à leur expérience et leurs brevets.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des conditions d'obtention d'unités de diplôme pour les éducateurs sportifs en natation synchronisée

Résumé. Les éducateurs sportifs en natation synchronisée obtiennent automatiquement certaines unités de diplôme.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 21 mai 2011

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Rôle du directeur des sports

Résumé. Le directeur des sports doit appliquer cet arrêté et le faire publier.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 2 mai 2011.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi

et des formations,

V. Sevaistre

En vigueur depuis le samedi 21 mai 2011

Arrêté du 2 mai 2011
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5