Arrêté du 2 mai 2011

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

L'arrêté du 15 mars 2010 portant création de la mention « natation synchronisée » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Dispense de tests pour les diplômés en natation synchronisée) à 4 (Modification des conditions d'obtention d'unités de diplôme pour les éducateurs sportifs en natation synchronisée) du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 21 mai 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du diplôme de natation synchronisée

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour obtenir un diplôme dans la natation synchronisée, en ajoutant des conditions et des dispenses.

L'arrêté du 15 mars 2010 portant création de la mention « natation synchronisée » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Dispense de tests pour les diplômés en natation synchronisée) à 4 (Modification des conditions d'obtention d'unités de diplôme pour les éducateurs sportifs en natation synchronisée) du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 21 mai 2011

Source : Légifrance