Arrêté du 2 mai 2006

Article 2

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Article 2

L'article 7 du même arrêté est ainsi modifié :

  • au a du premier alinéa, les mots : « lors de l'inscription » sont remplacés par les mots : « pendant le stage de préformation » ;
  • au deuxième alinéa, les mots : « ou le faisant fonction des fédérations sportives concernées » sont remplacés par les mots : « de la Fédération française de cyclisme ou de cyclotourisme ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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L'article 7 du même arrêté est ainsi modifié :

  • au a du premier alinéa, les mots : « lors de l'inscription » sont remplacés par les mots : « pendant le stage de préformation » ;
  • au deuxième alinéa, les mots : « ou le faisant fonction des fédérations sportives concernées » sont remplacés par les mots : « de la Fédération française de cyclisme ou de cyclotourisme ».

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