Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Annulation d'arrêtés sur la formation des passagers
Résumé. Un arrêté annule deux anciens arrêtés sur la formation pour l'attestation spéciale passagers.
Sont abrogés à compter de l'entrée en application du présent arrêté :
- l'arrêté du 23 mai 2017 relatif à la délivrance d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale passagers ;
- l'arrêté du 27 mai 2017 relatif à la délivrance d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale passagers.