Abrogé1 septembre 2020
Abrogé par Arrêté du 5 juin 2019 - art. 19 (VT)
Créé le 5 juin 2010 · En vigueur du 29 août 2015 au 31 août 2020
Les disciplines spécifiques peuvent faire l'objet d'épreuves de remplacement.
Arrêté du 2 juin 2010
Article 14
Historique des versions
Abrogé depuis le mardi 1 septembre 2020
Abrogé parArrêté du 5 juin 2019art. 19 (VT)
En vigueur du samedi 29 août 2015 au lundi 31 août 2020
Modifié parARRÊTÉ du 26 août 2015art. 6
Les disciplines spécifiques peuvent faire l'objet d'épreuves ⏺ de remplacement.
En vigueur du samedi 5 juin 2010 au vendredi 28 août 2015
Les disciplines spécifiques peuvent faire l'objet d'épreuves à la session de remplacement.