Article 1
Le programme d'enseignement d'histoire dans les sections Bachibac est fixé conformément à l'annexe 1 du présent arrêté.
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JORF n°0127 du 4 juin 2010
Arrêté du 2 juin 2010
Le ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,
Vu l'accord du 10 janvier 2008 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume d'Espagne ;
Vu le code de l'éducation, notamment les articles D. 333-11, D. 421-143 (2°) et D. 421-143 (4°) ;
Vu l'arrêté du 2 juin 2010 relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme du Bachillerato ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 31 mars 2010,
Arrête :
Article 2
Le programme d'enseignement de langue et littérature espagnoles dans les sections Bachibac est fixé conformément à l'annexe 2 du présent arrêté.
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Article 3
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011 pour la classe de première et à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012 pour la classe terminale.
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Article 4
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 2 juin 2010.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-M. Blanquer
Nota. ― Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 17 juin 2010 sur le site http://www.education.gouv.fr