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Arrêté du 2 juin 2010

fixant les programmes d'enseignement d'histoire et de langue et littérature espagnoles dans les sections Bachibac

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Nouveaux programmes pour les sections Bachibac

Résumé. Un arrêté du 2 juin 2010 définit les nouveaux programmes d'histoire et d'espagnol pour les sections Bachibac, avec des changements à partir de la rentrée 2010.

Le ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,

Vu l'accord du 10 janvier 2008 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume d'Espagne ;

Vu le code de l'éducation, notamment les articles D. 333-11 (Lycées internationaux : formations bilingues), D. 421-143 (Création d'un conseil académique pour les sections internationales) (2°) et D. 421-143 (4°) ;

Vu l'arrêté du 2 juin 2010 relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme du Bachillerato ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 31 mars 2010,

Arrête :

En vigueur depuis le 5 juin 2010

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Programme d'histoire pour les sections Bachibac

Résumé. Un arrêté du 2 juin 2010 fixe le programme d'histoire pour les sections Bachibac.

Le programme d'enseignement d'histoire dans les sections Bachibac est fixé conformément à l'annexe 1 du présent arrêté.

En vigueur depuis le 5 juin 2010

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Programme d'espagnol pour les sections Bachibac

Résumé. L'arrêté du 2 juin 2010 fixe le programme d'enseignement de langue et littérature espagnoles pour les sections Bachibac.

Le programme d'enseignement de langue et littérature espagnoles dans les sections Bachibac est fixé conformément à l'annexe 2 du présent arrêté.

En vigueur depuis le 5 juin 2010

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Mise en place des nouveaux programmes Bachibac

Résumé. Les nouvelles règles pour les cours d'espagnol et d'histoire dans les sections Bachibac commencent à la rentrée 2010 pour la première et en 2011 pour la terminale.

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011 pour la classe de première et à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012 pour la classe terminale.

En vigueur depuis le 5 juin 2010

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Responsabilité du directeur pour un arrêté scolaire

Résumé. Un directeur est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant l'enseignement.

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 2 juin 2010.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-M. Blanquer

Nota. ― Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 17 juin 2010 sur le site http://www.education.gouv.fr

En vigueur depuis le samedi 5 juin 2010

Arrêté du 2 juin 2010
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Annexes