Arrêté du 2 juin 2010

Article 1

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Article 1

Les six cartes annexées à l'arrêté du 27 mai 2009 susvisé sont remplacées par les six cartes annexées au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 5 juin 2010

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Remplacement de cartes pour la protection des oiseaux

Résumé. Un arrêté remplace six cartes utilisées pour la protection des oiseaux sauvages.

Les six cartes annexées à l'arrêté du 27 mai 2009 susvisé sont remplacées par les six cartes annexées au présent arrêté.

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En vigueur depuis le samedi 5 juin 2010

Source : Légifrance