Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Privilégier le train pour les déplacements professionnels
Résumé. Les déplacements professionnels en France métropolitaine doivent privilégier le train, sauf exceptions comme le co-voiturage ou des contraintes de santé.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1 novembre 2006Art. 2 → Version 2Arrêté du 1 novembre 2006Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 1 novembre 2006Art. 2, Art. 3