Arrêté du 2 juillet 2025

Article 1

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Article 1

L'annexe de l'arrêté du 24 décembre 2015 susvisé (Évaluation des enseignants et administrateurs maritimes) est remplacée par les dispositions annexées au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 18 juillet 2025

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Remplacement de l’annexedeunarrêt

Résumé. Une ancienne annexe d’un arrêtest remplacee par une nouvelle.

L'annexe de l'arrêté du 24 décembre 2015 susvisé (Évaluation des enseignants et administrateurs maritimes) est remplacée par les dispositions annexées au présent arrêté.

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