En vigueur depuis le 8 septembre 2024
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Référentiels professionnels et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme de l'annexe I
Les référentiels professionnels et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'article D. 212-54 du code du sport (Les référentiels pour le diplôme d'Etat supérieur dans le sport) figurent à l'annexe I au présent arrêté.