Créé le 8 septembre 2024
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Référentiels professionnels et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme de l'annexe I
Résumé. Les règles pour obtenir un diplôme dans le sport sont dans l'annexe I de l'arrêté du 2 juillet 2024.
Les référentiels professionnels et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'article D. 212-54 du code du sport figurent à l'annexe I au présent arrêté.