Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des dispenses de vérification pour les diplômes d'escalade
Résumé. L'arrêté du 2 juillet 2024 supprime les dispenses de vérification pour les diplômes en escalade.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 décembre 2011Art. 4 → Version 1
- Arrêté du 29 décembre 2011Art. 4