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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des qualifications pour les diplômes de baseball, softball et cricket
Résumé. Les qualifications des formateurs, tuteurs et évaluateurs pour le diplôme d'État de baseball, softball et cricket sont précisées.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 avril 2009Art. 7 : Qualifications pour le diplôme d'État en perfectionnement sportif
→ Version 3
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- Arrêté du 15 avril 2009Art. 7