Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des épreuves certificatives pour les diplômes en baseball, softball et cricket
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 15 avril 2009Art. 6
Arrêté du 2 juillet 2024
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 avril 2009
Art. 6
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 avril 2009Art. 6
cite
Source : Légifrance
Modalités d'évaluation pour les diplômes en baseball, softball et cricket
Arrêté du 15 avril 2009 · art. 6 (V)
Code du sport : règles et sécurité
Code du sport.
Art. A212-26
Code du sport
Art. A212-52
Code du sport