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Modification des dispenses pour le diplôme de baseball, softball et cricket
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 15 avril 2009Art. 8
Arrêté du 2 juillet 2024
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 avril 2009
Art. 8
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 avril 2009Art. 8
Source : Légifrance