Arrêté du 2 juillet 2013

Article 2

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Article 2

Les directeurs des centres de ressources, d'expertise et de performances sportives sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le 25 juillet 2013

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Rôle des directeurs dans l'application de l'arrêté

Résumé. Les directeurs des centres sportifs doivent appliquer cet arrêté.

Les directeurs des centres de ressources, d'expertise et de performances sportives sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le jeudi 25 juillet 2013

Source : Légifrance