Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des valeurs seuils pour l'évaluation de la qualité chimique des eaux souterraines
Résumé. Les valeurs seuils pour évaluer la qualité chimique des eaux souterraines sont ajustées pour mieux détecter les risques de pollution.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 décembre 2008Art. 4 : Protection des eaux souterraines contre la pollution
→ Version 2
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- Arrêté du 17 décembre 2008Art. 4