Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des coefficients des bandes de fréquences
Résumé. L'arrêté modifie les coefficients liés aux bandes de fréquences pour mieux refléter leurs spécificités.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 octobre 2007Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 24 octobre 2007Art. 3