Arrêté du 2 juillet 2008

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 24 octobre 2007

Art. 1

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Modification des valeurs des coefficients de calcul

Résumé. Les coefficients k1, k2, k3 et k4 sont modifiés pour les calculs prévus par le décret du 24 octobre 2007.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 24 octobre 2007Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 24 octobre 2007
Art. 1

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