Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des valeurs des coefficients de calcul
Résumé. Les coefficients k1, k2, k3 et k4 sont modifiés pour les calculs prévus par le décret du 24 octobre 2007.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 octobre 2007Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 24 octobre 2007Art. 1