Arrête:
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JORF n°5 du 6 janvier 1991
Arrêté du 2 janvier 1991
Le ministre chargé des relations avec le Parlement,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels,
modifié par le décret du 21 août 1951;
Vu le décret du 23 juin 1988 portant nomination du Premier ministre;
Vu le décret du 2 octobre 1990 relatif à la composition du Gouvernement,
Art. 1er. - M. Philippe d'Ayrenx est nommé directeur adjoint du cabinet du ministre à compter du 1er janvier 1991, en remplacement de M. Paul Lussault.
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Art. 2. - Mme Catherine Montenot-Mercier est nommée chargée de mission au cabinet du ministre à compter du 1er janvier 1991.
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Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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NOMINATION DE M. PHILIPPE D'AYRENX EN TANT QUE DIRECTEUR ADJOINT DU CABINET EN REMPLACEMENT DE M. LUSSAULT PAUL.
NOMINATION DE MME. MONTENOT-MERCIER CATHERINE,EN TANT QUE CHARGEE DE MISSION A COMPTER DU 01-01-1991.
2EME GOUVERNEMENT MICHEL ROCARD.
Fait à Paris, le 2 janvier 1991.
JEAN POPEREN