Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Augmentation du nombre de représentants du personnel dans un comité technique
Résumé. Le comité technique de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger passe de cinq à huit membres titulaires et suppléants.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 11 septembre 2014Art. 2 : Composition d'un comité technique
→ Version 2 : Augmentation des représentants du personnel
→ Version 2 : Augmentation des représentants du personnel
- ARRÊTÉ du 11 septembre 2014Art. 2