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ARRÊTÉ du 2 février 2015

modifiant l'arrêté du 24 avril 2009 relatif aux races et appellations des équidés

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des registres d'élevage équin

Résumé. Un arrêté du 2 février 2015 met à jour la liste des registres de races de chevaux, poneys, ânes et chevaux de trait en France.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Vu le règlement (CE) n° 504/2008 de la Commission du 6 juin 2008 portant application des directives 90/426/CEE et 90/427/CEE du Conseil en ce qui concerne les méthodes d'identification des équidés ;

Vu la directive 90/427/CEE du 26 juin 1990 relative aux conditions zootechniques et généalogiques régissant les échanges intracommunautaires d'équidés ;

Vu la décision 96/78/CE de la Commission du 10 janvier 1996 fixant les critères d'inscription et d'enregistrement des équidés dans les livres généalogiques à des fins de sélection ;

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment son article D. 653-37-2 (Règles pour les registres généalogiques des équidés) ;

Vu l'arrêté du 24 avril 2009 relatif aux races et appellations des équidés,

Arrête :

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Modification de la liste des stud-books en France

Résumé. La liste des stud-books tenus en France est mise à jour pour inclure divers registres de races de chevaux, poneys, chevaux de trait et ânes.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 24 avril 2009Art.
- Arrêté du 24 avril 2009
Art. null

En vigueur depuis le 6 février 2015

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Exécution d'un arrêté par des directeurs généraux

Résumé. Un arrêté du 2 février 2015 confie à deux directeurs généraux la tâche de le mettre en œuvre.

La directrice générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires et le directeur général de l'Institut français du cheval et de l'équitation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 2 février 2015.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires :

Le sous-directeur du développement rural et du cheval,

P. Schwartz

En vigueur depuis le vendredi 6 février 2015

ARRÊTÉ du 2 février 2015
Article 1
Article 2