ARRÊTÉ du 2 février 2015

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 24 avril 2009

Art. null

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Modification de la liste des stud-books en France

Résumé. La liste des stud-books tenus en France est mise à jour pour inclure divers registres de races de chevaux, poneys, chevaux de trait et ânes.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 24 avril 2009Art.
- Arrêté du 24 avril 2009
Art. null

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