JORF n°0030 du 5 février 2015

Article 1

Article 1

L'arrêté du 24 avril 2009 susvisé est ainsi modifié :
A l'annexe, après les mots : « Stud-book du cheval Auvergne », sont ajoutés les mots : « Stud-book du cheval de sport anglo-normand » et les mots : « Stud-book du cheval miniature français ».


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Version 1

L'arrêté du 24 avril 2009 susvisé est ainsi modifié :

A l'annexe, après les mots : « Stud-book du cheval Auvergne », sont ajoutés les mots : « Stud-book du cheval de sport anglo-normand » et les mots : « Stud-book du cheval miniature français ».