Arrêté du 2 février 2011

Article 2

Abrogé7 janvier 2017

Créé le 11 février 2011 · En vigueur du 22 mars 2013 au 6 janvier 2017

La direction est constituée par :

  • le directeur du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés et son secrétariat ;
  • l'adjoint au directeur chargé de l'expertise et responsable qualité ;
  • le chargé de mission sûreté et développement durable, responsable sécurité défense ;
  • le chargé de mission management, juridique et d'animation du réseau de contrôle ;
  • l'assistant de prévention ;
  • le pôle communication.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 7 janvier 2017

Abrogé parArrêté du 30 décembre 2016art. 8

En vigueur du vendredi 22 mars 2013 au vendredi 6 janvier 2017

Modifié parArrêté du 28 février 2013art. 1

En vigueur du vendredi 11 février 2011 au jeudi 21 mars 2013