Arrêté du 2 février 2011

Article 2

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Article 2

La direction est constituée par :

  • le directeur du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés et son secrétariat ;
  • l'adjoint au directeur chargé de l'expertise et responsable qualité ;
  • le chargé de mission sûreté et développement durable, responsable sécurité défense ;
  • le chargé de mission management, juridique et d'animation du réseau de contrôle ;
  • l'assistant de prévention ;
  • le pôle communication.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé7 janvier 2017

Créé le 11 février 2011 · Abrogé le 7 janvier 2017

La direction est constituée par :

  • le directeur du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés et son secrétariat ;
  • l'adjoint au directeur chargé de l'expertise et responsable qualité ;
  • le chargé de mission sûreté et développement durable, responsable sécurité défense ;
  • le chargé de mission management, juridique et d'animation du réseau de contrôle ;
  • l'assistant de prévention ;
  • le pôle communication.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 22 mars 2013 au vendredi 6 janvier 2017

Modifié parArrêté du 28 février 2013art. 1 : Réorganisation de la direction du service technique des remontées mécaniques

En résumé. La structure de la direction a été clarifiée et détaillée avec l'ajout de postes spécifiques et la modification du titre d'un poste existant.

En vigueur du vendredi 11 février 2011 au jeudi 21 mars 2013

Source : Légifrance