Créé le 3 mars 1998 · En vigueur depuis le 10 mai 2000
On calcule d'abord la quantité s = k q/cm pour chacun des principaux polluants où :
- k est un coefficient qui vaut 340 pour les polluants gazeux et 680 pour les poussières ;
- q est le débit théorique instantané maximal du polluant considéré émis à la cheminée exprimé en kilogrammes par heure ;
- cm est la concentration maximale du polluant considérée comme admissible au niveau du sol du fait de l'installation exprimée en milligrammes par mètre cube normal ;
- cm est égale à cr - co où cr est une valeur de référence donnée par le tableau ci-dessous et où co est la moyenne annuelle de la concentration mesurée au lieu considéré.
| POLLUANT | VALEUR DE Cr |
| Oxydes de soufre | 0,15 |
| Oxydes d'azote | 0,14 |
| Poussières | 0,15 |
| Acide chlorhydrique | 0,05 |
| Composés organiques : |
|
| - visés au a du 7° de l'article 27 - visés au b du 7° de l'article 27 | 1 0,05 |
| Plomb | 0,0005 (*) |
| Cadmium | 0,0005 |
| (*) Aux termes de l'arrêté du 15 février 2000, article 6, la valeur de référence c, pour le plomb de 0,002 est remplacée par 0,0005 | |
En l'absence de mesures de la pollution, co peut être prise forfaitairement de la manière suivante :
|
| OXYDES | OXYDES | POUSSIÈRES |
| Zone peu polluée | 0,01 | 0,01 | 0,01 |
| Zone moyennement urbanisée ou moyennement industrialisée | 0,04 | 0,05 | 0,04 |
| Zone très urbanisée ou très industrialisée | 0,07 | 0,10 | 0,08 |
Pour les autres polluants, en l'absence de mesure, co pourra être négligée.
On détermine ensuite s qui est égal à la plus grande des valeurs de s calculées pour chacun des principaux polluants.