Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du terme dans le tableau de l'article 2 d'un arrêté
Résumé On change le nom d'un poste dans un texte de loi.
Dans le tableau de l'article 2 de l'arrêté du 8 juin 2022 susvisé, les mots : « conservateurs des bibliothèques » sont remplacés par les mots : « conservateurs généraux des bibliothèques ».
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