Arrêté du 2 décembre 2011

Article 3

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Article 3

Le directeur des sports et la directrice des ressources humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le 20 janvier 2012

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Exécution de l'arrêté par les responsables

Résumé. Le directeur des sports et la directrice des ressources humaines doivent appliquer cet arrêté.

Le directeur des sports et la directrice des ressources humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le vendredi 20 janvier 2012

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