Article 1
L'article 7 (Directions et services relevant de la secrétaire générale pour l'administration) du titre III (Secrétariat général pour l'administration) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au B (Direction de la fonction militaire et du personnel civil), au V, l'alinéa :
« M. Jean-Pierre Adnet, administrateur civil, adjoint à la sous-directrice de la gestion du personnel civil, pour signer, en cas d'absence ou d'empêchement de celle-ci, tous actes ressortissant à la sous-direction de la gestion du personnel civil ; en cas d'absence ou d'empêchement de ceux-ci, M. Paul Pellegri, administrateur civil, adjoint à la sous-directrice de la gestion du personnel civil » est remplacé par l'alinéa suivant :
« M. Jean-Pierre Adnet, administrateur civil, adjoint à la sous-directrice de la gestion du personnel civil, pour signer, en cas d'absence ou d'empêchement de celle-ci, tous actes ressortissant à la sous-direction de la gestion du personnel civil ; en cas d'absence ou d'empêchement de ceux-ci, M. Bernard Puybertier, administrateur civil, adjoint à la sous-directrice de la gestion du personnel civil. »
2° Au C (Direction des affaires juridiques), le premier alinéa du V est remplacé par l'alinéa suivant :
« V. - M. Marc Pineau, administrateur civil, sous-directeur du contentieux, dans la limite de ses attributions. » ;
3° Au G (Service des moyens généraux), le premier alinéa du V est remplacé par les dispositions suivantes :
« V. - M. Régis Vigier, administrateur civil, sous-directeur du soutien du personnel, dans la limite de ses attributions, et, en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci, M. Alain Escaro, administrateur civil, adjoint au sous-directeur du soutien du personnel. »
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