JORF n°0091 du 18 avril 2024

Article 7

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Correspondance entre les épreuves de l'examen de baccalauréat professionnel spécialité « construction des carrosseries »

Résumé Les notes des anciens examens sont transférées aux nouveaux.

La correspondance entre, d'une part, les épreuves et unités de l'examen organisé conformément à l'arrêté du 8 avril 2010 modifié portant création du baccalauréat professionnel spécialité « construction des carrosseries » et, d'autre part, les épreuves et unités de l'examen organisé conformément au présent arrêté, est précisée en annexe VI du présent arrêté.
Toute note conservée selon les règles fixées aux articles D. 337-78 et D. 337-79 du code de l'éducation est ainsi reportée sur l'unité correspondante de l'examen organisé selon les dispositions du présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

La correspondance entre, d'une part, les épreuves et unités de l'examen organisé conformément à l'arrêté du 8 avril 2010 modifié portant création du baccalauréat professionnel spécialité « construction des carrosseries » et, d'autre part, les épreuves et unités de l'examen organisé conformément au présent arrêté, est précisée en annexe VI du présent arrêté.

Toute note conservée selon les règles fixées aux articles D. 337-78 et D. 337-79 du code de l'éducation est ainsi reportée sur l'unité correspondante de l'examen organisé selon les dispositions du présent arrêté.