Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'arrêté du 20 mars 2014 concernant les sites commémoratifs
Résumé Un arrêté a été modifié pour inclure un nouveau site commémoratif.
L'arrêté du 20 mars 2014 susvisé est modifié comme suit :
Au quatrième alinéa de l'article 2, les mots : « l'ancien camp de concentration de Natzweiler-Struthof (Natzwiller, Bas-Rhin) » sont remplacés par les mots : « l'ensemble constitué par l'ancien camp de concentration de Natzweiler-Struthof (Natzwiller, Bas-Rhin) et la nécropole nationale de Thil (Thil, Meurthe-et-Moselle) ».
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