Arrêté du 2 avril 2024

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 20 mars 2014

Art. 2

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Modification de la liste des hauts lieux de la mémoire nationale

Résumé. L'arrêté modifie la liste des hauts lieux de la mémoire nationale du ministère des armées.

A modifié les dispositions suivantes :

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