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Arrêté du 2 avril 2024

modifiant l'arrêté du 20 mars 2014 portant définition et fixant la liste des hauts lieux de la mémoire nationale du ministère des armées

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Modification des hauts lieux de la mémoire nationale

Résumé. L'arrêté modifie la liste des lieux importants de la mémoire nationale, comme les cimetières et mémoriaux de guerre.

Le ministre des armées et la secrétaire d'État auprès du ministre des armées, chargée des anciens combattants et de la mémoire,

Vu le code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre, notamment son article L. 611-3 (Missions de l'Office national des anciens combattants) ;

Vu l'arrêté du 20 mars 2014 (Liste des hauts lieux de mémoire nationale) modifié portant définition et fixant la liste des hauts lieux de la mémoire nationale du ministère des armées, notamment son article 2,

Arrêtent :

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Modification de la liste des hauts lieux de la mémoire nationale

Résumé. L'arrêté modifie la liste des hauts lieux de la mémoire nationale du ministère des armées.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 12 avril 2024

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Chargés de l'exécution de l'arrêté

Résumé. Le directeur des archives et la directrice des anciens combattants doivent faire appliquer cet arrêté et le publier au journal officiel.

Le directeur de la mémoire, de la culture et des archives et la directrice générale de l'Office national des combattants et des victimes de guerre sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 2 avril 2024.

Le ministre des armées,

Sébastien Lecornu

La secrétaire d'État auprès du ministre des armées, chargée des anciens combattants et de la mémoire,

Patricia Mirallès

En vigueur depuis le vendredi 12 avril 2024

Arrêté du 2 avril 2024
Article 1
Article 2