Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Augmentation des redevances cynégétiques
Résumé. Les redevances cynégétiques nationales et départementales augmentent légèrement pour les périodes annuelles, de neuf jours et de trois jours.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 mai 2020Art. 1 : Fixation des redevances cynégétiques
→ Version 5 : Augmentation des redevances cynégétiques
→ Version 5 : Augmentation des redevances cynégétiques
- Arrêté du 14 mai 2020Art. 1