JORF n°0080 du 3 avril 2021

Arrêté du 2 avril 2021

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 521-1 et D. 521-1 à D. 521-7 ;

Vu l'arrêté du 26 juillet 2019 fixant le calendrier scolaire de l'année 2020-2021,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 26 juillet 2019

Résumé Cet article change des règles mais ne dit pas lesquelles.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 juillet 2019 > > Art. null > >

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1 modifié

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Charge de l'exécution de l'arrêté

Résumé Les chefs de l'enseignement scolaire et les recteurs doivent appliquer cet arrêté et il sera publié officiellement.

Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 2 avril 2021.

Jean-Michel Blanquer