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Modification des dispositions de l'arrêté du 26 juillet 2019
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 juillet 2019Art. null
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Section précédente
Section parente
Section suivante
modifiant l'arrêté du 26 juillet 2019 fixant le calendrier scolaire de l'année 2020-2021
Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 521-1 (Durée et organisation de l'année scolaire) et D. 521-1 (Adaptations du calendrier scolaire par les recteurs) à D. 521-7 (Gestion des calendriers scolaires dans les territoires d'outre-mer) ;
Vu l'arrêté du 26 juillet 2019 fixant le calendrier scolaire de l'année 2020-2021,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 juillet 2019Art. null
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1 modifié
En vigueur depuis le 4 avril 2021
Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 2 avril 2021.
Jean-Michel Blanquer