Arrêté du 2 août 2018

Article 1

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Article 1

La liste des brigades de douanes et des services de la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières, annexée à l'arrêté du 1er juillet 2016 susvisé (Accès des agents des douanes aux trains), est remplacée par la liste annexée au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 18 août 2018

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Mise à jour des brigades de douanes

Résumé. Un nouvel arrêté met à jour la liste des brigades de douanes et des services de renseignement douanier.

La liste des brigades de douanes et des services de la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières, annexée à l'arrêté du 1er juillet 2016 susvisé (Accès des agents des douanes aux trains), est remplacée par la liste annexée au présent arrêté.

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En vigueur depuis le samedi 18 août 2018

Source : Légifrance