Arrêté du 2 août 2012
TITRE II : ENSEIGNEMENTS ET STAGES
Abrogé16 novembre 2020
Abrogé depuis le lundi 16 novembre 2020
En vigueur du lundi 1 octobre 2012 au dimanche 15 novembre 2020
TITRE II : ENSEIGNEMENTS ET STAGES
Chapitre Ier : Les enseignements théoriques
Chapitre II : Les stages