Arrêté du 2 août 2012
TITRE II : ENSEIGNEMENTS ET STAGES
Abrogé16 novembre 2020
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Chapitre Ier : Les enseignements théoriques
Abrogé16 novembre 2020Chapitre II : Les stages
Abrogé16 novembre 2020Abrogé depuis le lundi 16 novembre 2020
En vigueur du lundi 1 octobre 2012 au dimanche 15 novembre 2020
TITRE II : ENSEIGNEMENTS ET STAGES
Chapitre Ier : Les enseignements théoriques
Chapitre II : Les stages