Arrêté du 2 août 1990

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ANNEXE

Liste complémentaire des sociétés coopératives ouvrières

de production pour l'exercice 1990

PREMIERE PARTIE

Sociétés coopératives ouvrières de production régies par la loi du 19 juillet 1978, à l'exception des articles 26 et 26 bis:
La liste des S.C.O.P. pour l'exercice 1990, publiée au Journal officiel du 1er février 1990, est complétée comme suit:

Bouches-du-Rhône (13)

Atelier Sud Vidéo, Atelier Decanis, 22, avenue de Saint-Barnabé, 13004 Marseille.
Sceniconcepts, centre Carnot, route de Saint-Chamas, 13140 Miramas.

Paris (75)

Le Temps des cerises, 18-20, rue de la Butte-aux-Cailles, 75013 Paris.
Scotnet, 56, rue Louis-Blanc, 75010 Paris.
Dans la liste précitée, à la société:
Omega Conseil, 8, boulevard de Ménilmontant, 75020 Paris.
Substituer la société:
A ! C, 17-19, rue Pelleport, 75020 Paris.

DEUXIEME PARTIE

Sociétés coopératives ouvrières de production visées aux articles 26 et 26 bis de la loi du 19 juillet 1978:
Etat néant.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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ANNEXE

Liste complémentaire des sociétés coopératives ouvrières

de production pour l'exercice 1990

PREMIERE PARTIE

Sociétés coopératives ouvrières de production régies par la loi du 19 juillet 1978, à l'exception des articles 26 et 26 bis:
La liste des S.C.O.P. pour l'exercice 1990, publiée au Journal officiel du 1er février 1990, est complétée comme suit:

Bouches-du-Rhône (13)

Atelier Sud Vidéo, Atelier Decanis, 22, avenue de Saint-Barnabé, 13004 Marseille.
Sceniconcepts, centre Carnot, route de Saint-Chamas, 13140 Miramas.

Paris (75)

Le Temps des cerises, 18-20, rue de la Butte-aux-Cailles, 75013 Paris.
Scotnet, 56, rue Louis-Blanc, 75010 Paris.
Dans la liste précitée, à la société:
Omega Conseil, 8, boulevard de Ménilmontant, 75020 Paris.
Substituer la société:
A ! C, 17-19, rue Pelleport, 75020 Paris.

DEUXIEME PARTIE

Sociétés coopératives ouvrières de production visées aux articles 26 et 26 bis de la loi du 19 juillet 1978:
Etat néant.

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