Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Durée d'un an des inscriptions
Résumé. Les inscriptions restent valides pendant un an à partir du 1er janvier 1990, sauf si elles sont annulées.
Art. 4. - Les inscriptions faites en vertu du présent arrêté sont valables, sous réserve de radiations éventuelles, pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 1990.